Initial translation [ Nicolas Bertolissio ]

CVS version numbers

french/opl.wml: INITIAL -> 1.1 
french/trademark.wml: INITIAL -> 1.1

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diff --git a/french/opl.wml b/french/opl.wml
new file mode 100644
index 00000000000..badb3c714de
--- /dev/null
+++ b/french/opl.wml
@@ -0,0 +1,173 @@
+#use wml::debian::template title="Licence de publication ouverte" NOCOPYRIGHT="true"
+#use wml::debian::translation-check translation="1.1" maintainer="Nicolas Bertolissio"
+
+<hr />
+
+<p>
+Note du traducteur&nbsp;: Cette traduction est fournie à titre indicatif,
+veuillez vous référer à la <a href="$(HOME)/opl.en.html">version en
+anglais</a>.
+</p>
+
+<hr />
+
+<p>
+<strong>version&nbsp;1.0, 8&nbsp;Juin&nbsp;1999</strong>
+</p>
+
+
+<h2>I. EXIGENCES POUR LES VERSIONS NON MODIFIÉES ET MODIFIÉES</h2>
+    
+<p>
+Les ouvrages sous licence de publication ouverte peuvent être reproduits et
+distribués dans leur entier ou partiellement, par tout moyen physique ou
+électronique, à condition que les termes de cette licence soient acceptés et
+que cette licence ou son contenu <i>via</i> une référence (quel que soit le
+choix retenu par les auteurs et les éditeurs) soit affiché dans la
+reproduction.
+</p>
+
+<p>
+Voici une manière correcte de s'y référer&nbsp;: Copyright (c) &lt;année&gt; par
+&lt;noms des auteurs ou des personnes désignées&gt;. Ce contenu ne peut être
+distribué que sous les termes et conditions de la licence de publication
+ouverte, version&nbsp;X.Y ou ultérieure (la dernière version est actuellement
+disponible à <url "http://www.opencontent.org/openpub/" />). Cette référence
+doit être immédiatement suivie par les options choisies par les auteurs ou les
+éditeurs du document (voir section&nbsp;VI).
+</p>
+
+<p>
+La redistribution commerciale du contenu sous licence de publication ouverte
+est autorisée.
+</p>
+
+<p>
+Toute publication sous forme de livre standard (c'est-à-dire en papier) doit
+citer les auteurs et les éditeurs originaux. Les noms des auteurs et des
+éditeurs doivent apparaître sur toutes les faces externes du livre. Sur toutes
+les faces externes du livre, les noms des éditeurs originaux doivent être aussi
+gros que le titre de l'ouvrage et ils doivent être cités en tant que détenteurs
+du titre.
+
+
+<h2>II. DROITS D'AUTEUR</h2>
+
+<p>
+Les droits d'auteur de toute publication ouverte sont détenus par ses auteurs
+ou les personnes désignées.
+</p>
+
+
+<h2>III. PORTÉE DE LA LICENCE</h2>
+
+<p>
+Les termes de licence suivants s'appliquent à tout ouvrage sous licence de
+publication ouverte, à moins que ce ne soit explicitement indiqué autrement
+dans le document.
+</p>
+
+<p>
+La simple agrégation d'ouvrages sous licence de publication ouverte ou d'une
+partie d'un ouvrage sous licence de publication ouverte avec d'autres ouvrages
+ou programmes sur le même média ne doit pas entraîner l'application de cette
+licence à ces autres ouvrages. L'ouvrage agrégé doit contenir un avertissement
+spécifiant l'inclusion de matériel sous licence de publication ouverte et les
+avertissements de droits d'auteurs appropriés.
+</p>
+
+<p>
+<em>PORTÉE</em>. Si une partie de cette licence n'est pas valable dans une
+juridiction, les parties restantes restent valables.
+</p>
+
+<p>
+<em>AUCUNE GARANTIE</em>. Les ouvrages sous licence de publication ouverte sont
+fournis <q>tels quels</q> sans aucune garantie de quelque sorte que ce soit,
+expresse ou explicite, y compris, mais non limité à, des garanties implicites
+d'adéquation pour la commercialisation et d'habilitation à un but particulier
+ni une garantie de non-contravention à la loi.
+</p>
+
+
+<h2>IV. EXIGENCES POUR LES TRAVAUX MODIFIÉS</h2>
+
+<p>
+Toutes les version modifiées de documents couverts par cette licence, y compris
+les traduction, recueils, compilations et citations partielles, doivent se
+conformer aux exigences suivantes&nbsp;:
+</p>
+
+<ul>
+  <li>la version modifiée doit être indiquée en tant que telle&nbsp;;</li>
+  <li>les personnes qui réalisent les modifications doivent être identifiées et
+    les modifications datées&nbsp;;</li>
+  <li>l'accord des auteurs et des éditeurs originaux doit être conservé
+    conformément aux pratiques académiques normales de citation si
+    nécessaire&nbsp;;</li>
+  <li>l'emplacement du document original non modifié doit être
+    identifié&nbsp;;</li>
+  <li>les noms des auteurs originaux ne doivent pas être utilisés pour affirmer
+    ou sous-entendre l'approbation du document résultant sans leur accord.</li>
+</ul>
+
+
+<h2>V. RECOMMANDATIONS DE BONNES PRATIQUES</h2>
+
+<p>
+En plus des exigences de cette licence, il est demandé et fortement
+recommandé aux redistributeurs de&nbsp;:
+</p>
+
+<ul>
+  <li>fournir une notification par courriel aux auteurs de votre intention de
+    redistribuer le document au moins trente jours avant le gel de votre
+    manuscrit ou de votre média si vous distribuez des ouvrage sous licence de
+    publication ouverte sur papier ou CD, afin de leur donner le temps de
+    fournir une version à jour des documents. Cette notification doit décrire
+    les modifications faites au documents s'il y en a&nbsp;;</li>
+  <li>indiquer clairement dans le document ou décrire dans un fichier joint au
+    document toute modification substantielle (y compris les
+    suppressions)&nbsp;;</li>
+  <li>offrir un exemplaire gratuit de tout livre ou CD d'un ouvrage sous
+    licence de publication ouverte à ses auteurs bien que ce ne soit pas exigé
+    par la licence.<li>
+</ul>
+
+
+<h2>VI. OPTIONS DE LICENCE</h2>
+
+<p>
+Les auteurs et les éditeurs d'un document sous licence de publication ouverte
+peuvent choisir certaines options en ajoutant des phrases à la référence ou la
+copie de la licence. Ces options sont considérées comme faisant partie de la
+licence et doivent être incluses avec cette licence (ou ses références) dans
+les ouvrages dérivés.
+</p>
+
+<p>
+A. Pour interdire la distribution de versions substantiellement modifiées sans
+accord explicite des auteurs. Une <q>modification substantielle</q> est définie
+comme une modification du contenu sémantique du document et exclu les seules
+modifications de format et les corrections typographiques.
+</p>
+
+<p>
+Pour cela, ajouter la phrase <q>La distribution de versions substantiellement
+modifiées de ce documents est interdite sans l'accord explicite des détenteurs
+des droits d'auteur</q> à la référence ou la copie de la licence.
+</p>
+
+<p>
+B. Pour interdire la publication de l'ouvrage et des ouvrages dérivés en entier
+ou en partie sous la forme de livre standard (c'est-à-dire en papier) pour une
+utilisation commerciale sans accord préalable des détenteurs des droits
+d'auteurs.
+</p>
+
+<p>
+Pour cela, ajouter la phrase <q>La distribution de cet ouvrage ou des dérivés
+de cet ouvrage sous toute forme de livre standard (c'est-à-dire en papier) est
+interdite sans l'accord préalable des détenteurs des droits d'auteur</q> à la
+référence ou la copie de la licence.
+</p>